Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la promesse de vente de la parcelle cadastrée section AE n° 24, sise lieudit Rassuen à Istres, au bénéfice de l'association reconnue d'utilité publique La Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos
Résumé
Approbation de la promesse de vente de la parcelle cadastrée section AE n°24, sise lieudit Rassuen à Istres, au bénéfice de l'association reconnue d'utilité publique LA CHRYSALIDE de Martigues et du Golfe de Fos.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation d’une convention de partenariat avec l’Etablissement public d’aménagement Euroméditerranée, la Ville de Marseille, le Grand Port Maritime de Marseille et la Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence, relative à la promotion du territoire au MIPIM et au SIMI 2018
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018
Résumé
Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation des chartes pour la confidentialité et l’utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Abondement au profit de la Régie du Golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2018
Résumé
Abondement au profit de la Régie du Golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2018.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Abondement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018
Résumé
Abondement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Abondement au profit de la régie équestre du Mas de Combe pour l'exercice 2018
Résumé
Abondement au profit de la régie équestre du Mas de Combe pour l'exercice 2018.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'amélioration de la performance des réseaux d'eau potable sur les communes de Fos-sur-Mer - Cornillon-Confoux - Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Résumé
Demande de subvention d'investissement relative à l'amélioration de la performance des réseaux d'eau potable sur les communes de Fos-sur-Mer - Cornillon-Confoux - Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Résiliation de la convention de mise à disposition de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues
Résumé
Résiliation de la convention de mise à disposition de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n 5 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une subvention