Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Clôture de l'opération d'aménagement "Bedelin" à Peypin

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 relatif au contrat d'exploitation de service de la Régie des Transports (RDT) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l’avenant n°10 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de la ligne de transport de voyageurs Marseille - Saint Charles - Aéroport de Marseille par autoroute

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour des études d'opportunité et de faisabilité en matière de mobilité

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de vente d'eau potable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la régie de Plan-de-Cuques

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget principal - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement destinée aux travaux d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux du territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, "DNL - Aménagement des espaces rétrocédés au titre des Permis de Construire"

Résumé

Lors de l'accord d'un Permis de Construire ou lors d'une mise en demeure d'acquérir, le pétitionnaire cède à la Métropole une partie de terrain impactée par une Emprise Réservée au PLU pour la réalisation d'un projet de voirie. Cette disposition laisse des zones non aménagées (délaissés) sur des portions de voie dans l'attente de l'acquisition de toutes les parcelles qui permettra de réaliser l'opération prévue au PLU.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2018 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des modalités de la concertation publique pour l'opération de restauration immobilière concernant des immeubles de l'OPAH RU multisites centre ville - 1er et 2ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association pour le Logement des Jeunes en Pays d'Aix (ALJEPA) pour le financement de l'opération de réhabilitation de l'établissement d'accueil des jeunes travailleurs située 135 Rue Albert Einstein à Aix-en-Provence