Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Pépinières jeunes agriculteurs - couveuses agricoles et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Création d'un hangar agricole à Pertuis et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Travaux forestiers espaces naturels (ex PIDAF 2016-2019) et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Syndicat Sainte-Victoire Valorisation Territoire et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Syndicat Sainte-Victoire Travaux Forestiers et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération de fonctionnement Etude de fréquentation Grand Site Sainte-Victoire et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Opérations de travaux Eaux Pluviales et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération Trets La Burlière et de sa désaffectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'aménagement ZAC de Pertuis Extension et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Aménagement, gros entretien et réparation sur les bâtiments du patrimoine bâti et de son affectation
Résumé
Finances