Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention financière de l'opération de démolition du Calendal/Méjanes dans le cadre de la convention NPNRU d'Encagnane
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides directes pour le logement social sur le secteur de Marseille-Provence - Approbation d'une convention de financement et de partenariat et abrogation de conventions
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation d'une convention de financement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec le groupement Belle Environnement - SAS SOLS Provence et la société Artelia Ville et Transport relatif à l'opération d'aménagement du parc du Mazet à Port-Saint-Louis du-Rhône
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du principe de soutien financier du bailleur social UNICIL pour l'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux au sein de la copropriété Maison Blanche à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'année 2025 pour l'organisation du Salon des Agricultures de Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°9605
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du domaine public à la SASU Kiosque de la Place, situé 31 place Jules Guesde représentée par Monsieur Rabah Djebali
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention fixant les modalités de règlement et/ou de transfert des subventions départementales octroyées au groupement d'intérêt public (GIP) Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) engagés sur la ville de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-en-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention cadre relative aux modalités de transfert de versement à la Métropole des subventions régionales octroyées au groupement d'intérêt public Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) et du protocole de préfiguration du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) engagés sur la ville de Marseille
Résumé