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Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Acquisition à l'euro symbolique auprès du syndicat des copropriétaires de la résidence Saint-Jean d'une emprise foncière sise avenue Emile Ripert à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence - Approbation d'une convention annuelle d’objectifs pour 2020 Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Accompagnement des ménages nouveaux entrants dans un logement social - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de parcelle sise boulevard du Général Charles de Gaulle à Saint-Victoret Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

CT1 - Approbation de la révision de l'opération d'investissement relative à la restauration de l’Aqueduc de Roquefavour, communes d’Aix-en-Provence et Ventabren Avis du Conseil de Territoire


Résumé

L’Aqueduc de Roquefavour, classé Monument Historique, est l’ouvrage d’art emblématique du «Canal de Marseille» qui constitue l’adduction d’eau principale de l’agglomération. Cet ouvrage construit entre 1841 et 1847 est situé sur les communes d’Aix-en-Provence et de Ventabren. 170 ans après sa construction, cet aqueduc est toujours en service et n’a jamais fait l’objet de travaux de rénovation importants. Aujourd’hui l’aqueduc souffre de l’érosion des pierres de taille. Une opération globale de restauration du Monument Historique doit être réalisée.

Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Etude schéma d'organisation secteur Nord Est La Ciotat Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Ecrêtage Bâtiment B Bellevue - Transformation en logements sociaux Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Plan Partenarial d'Aménagement - Volet habitat Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Ilots Sauveur Tobelem Avis du Conseil de Territoire