Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Martigues pour la réalisation du pôle d’échanges multimodal de Martigues - Hôtel de Ville
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre de l'exécution du marché n° 12M105 avec la société Richer
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de la convention cadre habitat à caractère multi-sites métropolitaine conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur et de la convention Habitat subséquente à destination des communes de la Métropole
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la mise à disposition d'un terrain communal par la Ville de Martigues en vue de la réalisation d'un pôle d'échanges multimodal de transport
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation de la troisième convention cadre pour la Zone Industrialo Portuaire de Fos-sur-Mer
Résumé
Approbation de la troisième convention cadre pour la Zone Industrialo Portuaire de Fos-sur-Mer
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Attribution d'une subvention pour l'année 2018 à l'association aubagnaise BOULEGAN - Insertion des personnes handicapées et à mobilité réduite - Approbation d'une convention
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SPIE Sud Est pour des prestations de fourniture et pose d'équipements de signalisation lumineuse dans le cadre du projet de BHNS du réseau des Bus de l'Etang
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA)
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'un apport foncier par la SNC Cogedim Provence au titre du programme d'aménagement d'ensemble Les Paranques-La Claire à Marseille 13ème arrondissement
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)