19803 résultat(s)

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Approbation du principe de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association "Accélérateur M"


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Principal Métropolitain - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d’investissement, compétence transférée de la Distribution de l’Energie


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays Salonais - Approbation de la création et de l’affectation des opérations d’investissement, compétences transférées Eaux pluviales, Défense extérieure contre l’incendie et Urbanisme


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Approbation de la création et de l’affectation des opérations d’investissement, compétences transférées Eaux pluviales et Défense extérieure contre l’incendie


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays de Martigues - Approbation de la création et de l’affectation des opérations d’investissement, compétences transférées Eaux pluviales, Défense extérieure contre l’incendie et Urbanisme


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric


Objet

Approbation des redevances d’occupation d’équipements du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence situés sur le complexe sportif Parsemain à Fos-sur-Mer


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle


Objet

Demande de reclassement de l'Office de Tourisme de Cassis en Catégorie I


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle


Objet

Demande de reclassement de l'Office de Tourisme de La Ciotat en Catégorie I


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention d'investissement avec la Fondation Vasarely


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de l'avenant n° 9 au procès-verbal de transfert initial n° 02/1052 des voies avec la Ville de Marseille


Résumé

Le procès-verbal de transfert des voies de la Ville de Marseille à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole inclus la rue de l'Eissero, voie desservie par la rue de la Largade ne figurant pas au procès-verbal initial. Il faut donc ajouter la rue de la Largade.