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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Réglement Intérieur métropolitain du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 12 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM) et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de Service Public pour l'exploitation du service public d'assainissement Zone Est, relatif à la modification du règlement de service

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2018 - Approbation des Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Présentation du rapport d'activités 2016 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département des Bouches du Rhône - Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre relative à la compétence Voirie avec le Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Vaucluse - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence voirie sur le territoire de la commune de Pertuis

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Var - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence voirie sur le territoire de la commune de Saint-Zacharie

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence voirie par le département du Vaucluse - Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre relative à la compétence Voirie sur le territoire de la commune de Pertuis

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Var - Approbation de l'avenant n°2 à la convention cadre relative à la compétence Voirie sur le territoire de la commune de Saint Zacharie