Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'anticipation foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Commune de Venelles - Site Les Logissons 2

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Commune de Venelles - Site Font Trompette

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention cadre d'anticipation et d'impulsion foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux emprises foncières appartenant aux copropriétaires de la résidence Via Calanca nécessaires à la création d'une voie de liaison entre l'avenue Colgate et le boulevard du Chalet - PRU Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation du nouveau protocole pour le 5ème Plan Local 2018-2022 pour l'Insertion et l'Emploi du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation des conventions-type avec les riverains des travaux de la voie U430 entre le giratoire Audoli et le boulevard de Saint Loup à Marseille (10ème arrondissement), relatives à la prise en charge par la Métropole des travaux d'isolation acoustique des bâtiments

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SNC Marseille Paranques Sud au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble Les Paranques-La Claire à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre de financement de l'opération "Requalification de la déchèterie et du centre de transfert de Rousset"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise foncière appartenant aux propriétaires indivis de la parcelle cadastrée BS n° 123 nécessaire à l'aménagement du chemin du Revestel à Cassis

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'emprises foncières appartenant aux copropriétaires de la résidence Côté Mer nécessaires à la réalisation de la voie nouvelle U236 - PRU Saint Joseph à Marseille 14ème arrondissement