Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération "Campagne 2018 de recherche et d'identification des micro-polluants sur 10 stations de traitement des eaux usées du Territoire du Pays d'Aix"

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Rénovation d'un réservoir d'eau potable et de la station de filtration" sur la commune de Puyloubier - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement tranche 2018

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la Régie des Transports Métropolitains de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération de renouvellement du métro de Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2018 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Board Spirit Marseille pour l'organisation de la Mistral Skate Cup 2018

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation des conventions relatives à la participation des distributeurs d'énergie et les délégataires des services d'eau au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Versement d'une indemnité d'éviction amiable à Monsieur Daniel Garcia suite à la résiliation d'un bail commercial

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section B n° 441p, sise Chemin des Espagnols à Miramas, d'une contenance cadastrale de 324 m², au profit de Monsieur et Madame Colombini

Résumé

Cession de la parcelle cadastrée section B n° 441p, sise Chemin des Espagnols à Miramas, d'une contenance cadastrale de 324 m², au profit de Monsieur et Madame COLOMBINI.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section B n° 441p, sise Chemin des Espagnols à Miramas, d'une contenance cadastrale de 479 m², au profit de Monsieur et Madame Blin

Résumé

Cession de la parcelle cadastrée section B n° 441p, sise Chemin des Espagnols à Miramas, d'une contenance cadastrale de 479 m², au profit de Monsieur et Madame BLIN.