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Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence

Résumé

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre Ville - Requalification du centre ville de Marseille - Approbation du bilan de la concertation pour la restauration immobilière concernant des immeubles de l'OPAH RU multisites "grand centre ville" - 1er et 2ème arrondissements

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre Ville - Requalification du centre-ville de Marseille - Approbation du bilan de la concertation publique pour le quartier Noailles et l'équipement socioculturel à vocation intergénération Noailles à Marseille 1er arrondissement

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2017 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2017 du Territoire Istres Ouest Provence.

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de Croix Sainte du Pays de Martigues

Résumé

Suppression de la ZAC de Croix Sainte du Pays de Martigues

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté Ecopolis Martigues Sud du Pays de Martigues

Résumé

Suppression de la ZAC Ecopolis Martigues Sud du Pays de Martigues

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2017 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l'exercice 2017 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de gestion du service d'assainissement - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM PROMOLOGIS pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux "Les loges de GAIA" située au 9 rue de la Cave à Auriol - Abrogation de la délibération FAG 017-2675/17/CM du 19 octobre 2017