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Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la qualification de Grande Opération d'Urbanisme sur le périmètre Quartiers Libres Saint Charles Belle de Mai - Noailles - Opéra - Thiers - Belsunce - Chapitre- à Marseille Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Plan de lutte contre l’habitat indigne. Approbation de la convention constitutive du groupement de commande avec la ville de Marseille, pour la passation d'un contrat relatif à une prestation d'assistance au relogement temporaire et définitif de ménages Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Résorption Habitat Insalubre Saint Mauront Gaillard - Marseille Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de l’avenant 18 à la concession d’aménagement avec la SOLEAM pour la restauration immobilière du centre-ville de la Ciotat Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Reconversion friches Quartiers Libres Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine - Approbation de conventions de financement entre la Métropole et des maîtres d’ouvrage d’opérations dans le cadre du protocole de préfiguration Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Travaux sur copropriétés dégradées Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Aides directes logements sociaux Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Création d'aires d'accueil des gens du voyage Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/12/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

CT1 - Approbation d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Ville de Marseille relatif à l’aménagement de la plaine des sports et des loisirs de la Busserine à Marseille 14ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire