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Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention pour l’organisation des services spéciaux de transports scolaires pour les primaires et maternelles de la commune de La Bouilladisse

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Un Toit pour le financement de l'opération d'acquisition réhabilitation de 7 logements sociaux située Boulevard des Ferrages à Rognes

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention pour l’organisation des services spéciaux de transports scolaires pour les primaires et maternelles de la commune de Peypin

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 112 logements sociaux "Les Salins du Lion" située RD20 à Vitrolles

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement "contrat Plan Etat Région 2015-2020 - Volet enseignement Supérieur Recherche"

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Accompagnement des projets d'investissement Enseignement Supérieur et Recherche"

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention avec la société "Autobus de l’Etang" et la ville de Rognac

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique et règlement de la cotisation au titre de l'année scolaire 2017-2018 - désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique et règlement de la cotisation au titre de l'année scolaire 2017-2018

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la modification des documents d’urbanisme (Plan Local d’Urbanisme et Plan d’Occupation des Sols) entre le Conseil de Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la modification simplifiée des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs