18607 résultat(s)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Politique sportive métropolitaine

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2018 - Approbation des Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour la finalisation du projet smac

Résumé

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour la finalisation du projet smac

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Modalités d'exercice de la compétence «Valorisation des paysages » pour l'ensemble du territoire métropolitain

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Châteauneuf-les-Martigues transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de conventions de mise à disposition de deux agents du Centre Communal d’Action Sociale d’Aix-en-Provence auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation de conventions de mise à disposition de deux agents du Centre Communal d’Action Sociale d’Aix-en-Provence auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Plan-de-Cuques transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Restitution de la compétence facultative en matière de "Animation, développement et mise en valeur de la filière argile et gestion des Ateliers Thérèse Neveu", "Création, gestion et entretien des fourrières intercommunales et des refuges pour chats et chiens" et "Gestion de l'université du temps libre" - Communes d'Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin et Saint-Zacharie

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cassis transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Restitution des compétences facultatives en matière de "Requalification des décharges brutes recensées sur le territoire communautaire" et "Aide à l'investissement des établissements publics de santé de ressort intercommunal déclarée d'intérêt communautaire" des communes du Territoire du Pays d'Aix