Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Engagement de la révision allégée n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Engagement de la procédure de modification n°1
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Préfiguration et de son affectation
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux "Les Jardins de Suzanne" située Route du Coteau Rouge à Meyreuil
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence - Adoption des comptes administratif 2017 du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des comptes de gestion 2017 du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux "Le Clos du Jas de Bassas" située Lieu-dit Espinades RN 96 à Fuveau
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre l'Etang - Bilan de la mise à disposition du dossier du public - Approbation de la modification simplifiée n°1
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé aux zones UC et UD du PLU sur le territoire de la commune de Septèmes-les-Vallons
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative au Parc de Stationnement Longchamp-Cassini à Marseille (4ème arrondissement)