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Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Engagement de la révision allégée n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Engagement de la procédure de modification n°1


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Préfiguration et de son affectation


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux "Les Jardins de Suzanne" située Route du Coteau Rouge à Meyreuil


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence - Adoption des comptes administratif 2017 du Territoire du Pays Salonais


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des comptes de gestion 2017 du Territoire du Pays Salonais


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux "Le Clos du Jas de Bassas" située Lieu-dit Espinades RN 96 à Fuveau


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre l'Etang - Bilan de la mise à disposition du dossier du public - Approbation de la modification simplifiée n°1


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé aux zones UC et UD du PLU sur le territoire de la commune de Septèmes-les-Vallons


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative au Parc de Stationnement Longchamp-Cassini à Marseille (4ème arrondissement)