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Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Commissions Permanentes de Travail et d’Etudes - Modifications

Résumé

Commissions Permanentes de Travail et d’Etudes - Modifications

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour les patrouilles de surveillance et d'accueil à la direction du Grand Site Sainte-Victoire

Résumé

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour les patrouilles de surveillance et d'accueil à la direction du Grand Site Sainte-Victoire

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de modification des PLU de communes du Conseil de Territoire Pays Salonais

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements PLS L'Araban située chemin de la Gueirarde à La Fare les Oliviers et retrait de la délibération FAG 017-3036/17/CM

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de fourniture d’eau potable en secours depuis le réseau d’eau potable de Salon de Provence vers celui de Grans

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Institut Professionnel Supérieur d'Art et d'Administration (IPSAA) pour l'implantation d'un établissement d'enseignement supérieur privé

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public pour l'année 2018

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports pour l'année 2018

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville d'Aix-en-Provence pour la mise en disposition temporaire d'emprises foncières, détenues par la Commune, au bénéfice du BHNS l'Aixpress pour la mise en place d'installations de chantier

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention de prise de possession anticipée d'emprise foncière sur la copropriété "Villa Blanche" à Aix-en-Provence