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Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures d'élaboration - révision des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU ou du document en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de révision allégée des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de modification des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de modification du Plan Local d'Urbanisme des communes de Cuges-les-Pins et de La Destrousse au sein du Conseil de Territoire Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures d'élaboration - révision des Règlements Locaux d'Urbanisme (RLP) des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de modification simplifiée des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Modification des montants de l'attribution de compensation provisoire des communes membres pour l'année 2018

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de révision n°1 du règlement local de publicité de la Commune d’Aubagne au sein du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de révision allégée du Plan local d'Urbanisme de la commune d'Auriol au sein du Conseil de Territoire Pays d'Aubagne et de l'Etoile