Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de révision des Plans d'Occupation des Sols - Plans Locaux d'Urbanisme des communes de Fos-sur-Mer, d'Istres et de Port-Saint-Louis-du-Rhône au sein du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délibération de Poursuite des procédures de révision des Plans d'Occupation des Sols - Plan Locaux d'Urbanisme des communes de Fos-sur-Mer, d'Istres et de Port-Saint-Louis-du-Rhône au sein du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du programme, de la revalorisation et de l’affectation d’une opération d’aménagement de la Gare routière scolaire de Salon de Provence dans le cadre du Budget annexe Transport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Transfert de l'opération d'investissement relative au réaménagement, à l'extension et à la valorisation du port des Heures Claires et de ses abords sur la commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Promologis pour 6 PLS à La Bastide à Auriol - Annule et remplace la délibération N° FAG 014-2270/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Promologis pour 34 PLUS et 22 PLAI au Hameau de Serre à Auriol - Annule et remplace la délibération N° FAG 013-2269/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à "l'étude stratégique d'opportunité de maîtrise d'un centre de tri métropolitain"

Résumé

L’extension des consignes de tri des plastiques imposée par la loi de transition écologique nécessite d’adapter les centres de tri. Ces modifications coûteuses vont d’une part réduire le nombre d’installations en capacité d’extraire ces nouveaux matériaux et d’autre part induire une augmentation de couts de la prestation. La Métropole par ses 6 territoires produit désormais un gisement de collecte sélective largement suffisant pour justifier un centre de tri dédié à ses seules collectes. L’étude a pour but de définir et analyser les possibilités technique et juridique de maîtrise d’un centre de tri métropolitain, gage d’une maitrise à long terme des couts de la prestation. C’est pourquoi il est proposé d’approuver l’autorisation de programme de cette opération d’un montant de 120 000 euros TTC.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) des communes du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures d'élaboration - révision des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU ou du document en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix