Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Participation 2018 du budget principal à l'équilibre du Budget annexe du MIN
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Participation 2018 du budget principal à l'équilibre du Budget Annexe Transport
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Participation 2018 du budget principal à l'équilibre des budgets annexes de la collecte et du traitement des déchets
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation des bâches des bassins de décantation" sur le site de CLESUD
Résumé
Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation des bâches des bassins de décantation" sur le site de CLESUD.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe Entreprises du territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe Entreprises du territoire Istres Ouest Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant 6 au contrat de concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement et approbation de la participation financière de la Métropole
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs et commissions internes
Résumé
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Centre relatif à la mise en cohérence de la filière d'élimination des boues de Marseille, à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Commissions Permanentes de Travail et d’Etudes - Modifications
Résumé
Commissions Permanentes de Travail et d’Etudes - Modifications
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Projet de renouvellement urbain quartier la Maille 1" sur la commune de Miramas dans le cadre du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine
Résumé
Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Projet de renouvellement urbain quartier la Maille 1" sur la commune de Miramas dans le cadre du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPNRU).