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Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine ferroviaire non constitutive de droits réels en gare de Marseille Saint-Charles

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention en faveur du projet immobilier porté par la société Vermillon à Aix-en-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un bail à ferme avec clauses environnementales en vue de l'installation d'un agriculteur - Les Mellets à Aubagne

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Acquisition d'une parcelle sur la commune de Cuges-les-Pins dans le périmètre de la Zone Agricole Protégée

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Maitrise d'ouvrage avec la ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation de travaux dans le cadre du BHNS l'Aixpress - Rectificatif de la délibération n° TRA 004-2908/17/BM du Bureau de la Métropole du 14 décembre 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de Marseille Provence et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'institut de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation pour l'année 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupe Kinobe

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Travaux de reconstruction du Marché d'Intérêt National liés à la réalisation de la L2 Nord - Attribution d'une subvention à la SOMIMAR pour le financement de l'étude d'élaboration du programme fonctionnel phase 2 par SJ Casanelles