Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SCI CNJ26 d'un lot de terrain situé dans le lotissement d'activités la Plaine du Caire IV à Roquefort-la-Bédoule

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès des copropriétaires du Parc Bellevue Bâtiment E d'une emprise foncière nécessaire à l'aménagement des espaces extérieurs du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Mauront

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès des copropriétaires du Parc Bellevue Bâtiments F - G et H d'une emprise foncière nécessaire à l'aménagement des espaces extérieurs du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement dans le cadre du Projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Mauront

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit de parcelles de terrain et lots de volume dans la Zone d'Aménagement Concerté de la Joliette appartenant à l'Etablissement Public Euroméditerranée en vue de leur incorporation dans le domaine public métropolitain, sis Les Docks, à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Grisard d'une emprise de terrain située chemin des Bessons, nécessaire à la requalification de la voie de desserte les Bessons - Sainte-Marthe à Marseille 14ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Commune de Meyreuil et EDELIS - Eco Quartier Ballon

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’une convention avec Orange concessionnaire Télécom dans le cadre du Projet Urbain Partenarial Val de Ricard

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de services avec la Ville de Marseille pour le suivi opérationnel des opérations et dispositifs propres de la ville de Marseille par la Métropole Aix-Marseille Provence dans le domaine d’intervention de l’Aménagement

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle CX 375 lieu-dit Notre Dame à Berre l’Etang, au profit d’ENEDIS