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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du montant des redevances de crémation pour le Crématorium Saint-Pierre à Marseille et le Crématorium de Martigues

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de gestion entre la Métropole et la commune de Salon de Provence relative à l'entretien de zones d'activités

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

SPL SOLEAM - Attribution d'une avance en compte courant d'associé - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Transfert des conventions en cours suite à la fusion-absorption de Logirem par Erilia

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9 et 10èmes arrondissements, passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant n°25 à la convention de concession et approbation de l'avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des créances éteintes de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de deux conventions de formation en faveur d'adhérentes du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Pays de Martigues

Résumé