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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Engagement de la modification n° 4

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc - Modification n°4 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Engagement de la modification n°1

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 10/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Zonage pluvial - Modification simplifiée n° 1 - Définition des modalités de mise à disposition du public

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 11/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de superposition d'affectations sur le domaine public régional concédé pour la valorisation de l'aire d'accueil de Bimont à Saint Marc Jaumegarde

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 11/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative pour régularisation de fin d'exercice

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lamanon - Elaboration - Approbation

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Mise à jour du règlement graphique

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n° 2

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Engagement de la modification n°3

Résumé