Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 14/03/2023
Publié le : 15/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déconsignation des fonds destinés au financement des mesures foncières et alternatives prévues dans la convention de financement relative au plan de prévention des risques technologiques de la commune de Berre l'Etang et Rognac, en vue du paiement de M. et Mme Denavaux, 369 avenue Pierre Semard - 13130 Berre L'Etang.
Résumé
Arrêté du 14/03/2023
Publié le : 15/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du Comité Sociale Territtorial
Résumé
Arrêté du 14/03/2023
Publié le : 15/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de composition de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A
Résumé
Arrêté du 13/03/2023
Publié le : 13/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant la parcelle cadastrée section CB n° 41 constituant le lot 15 situé dans la ZAC de La Péronne, secteur Boule Noire, sur la commune de Miramas.
Résumé
Arrêté du 13/03/2023
Publié le : 13/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 83 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 13/03/2023
Publié le : 13/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Frédéric Vigouroux, VIème Conseiller Délégué Membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 08/03/2023
Publié le : 08/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant mise à jour n°8 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fuveau relative au Plan de Prévention des Risques Miniers
Résumé
Arrêté du 06/03/2023
Publié le : 06/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Emmanuelle Charafe pour l'exercice de certaines de ses attributions.
Résumé
Arrêté du 03/03/2023
Publié le : 03/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 25 Boulevard Jean Moulin 13005 Marseille, pour la SAS Best Food, représentée par Monsieur Marawan Amer
Résumé
Arrêté d’occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 25 Boulevard Jean Moulin 13005 Marseille, pour la SAS Best Food, représentée par Monsieur Marawan AMER
Arrêté du 03/03/2023
Publié le : 03/03/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°17-083-CM pour le kiosque alimentaire situé 25 Boulevard Jean Moulin 13005, à Monsieur Gilles Fraudet
Résumé
Abrogation de l’arrêté d’occupation temporaire n°17-083-CM pour le kiosque alimentaire situé 25 Boulevard Jean Moulin 13005, à Monsieur Gilles Fraudet