Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc et de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Délibération de poursuite des procédures de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Port-de-Bouc et de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au sein du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Berre l’Etang, de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Mallemort, de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Chamas, de modification N°1 et modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Sénas et de modification N°2 et modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Velaux au sein du Conseil de Territoire Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à l'acquisition de matériels dans le cadre de la compétence GEMAPI

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure d’élaboration du règlement local de publicité de la Commune de Sénas au sein du Conseil de Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à la gestion des milieux aquatiques, 2018-2022, études et travaux, dans le cadre de la compétence GEMAPI

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération de poursuite de la procédure de modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Port-de-Bouc au sein du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention relative à la perception et au reversement des recettes liées au pass métropolitain avec la Régie des Transports Métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d’intervenants vacataires pour les manifestations programmées en 2018 sur le site de Saint-Blaise

Résumé

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d’intervenants vacataires pour les manifestations programmées en 2018 sur le site de Saint-Blaise

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à la prévention des inondations 2018-2022, études et travaux, dans le cadre de la compétence GEMAPI