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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence voirie par le département du Vaucluse - Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre relative à la compétence Voirie sur le territoire de la commune de Pertuis

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Var - Approbation de l'avenant n°2 à la convention cadre relative à la compétence Voirie sur le territoire de la commune de Saint Zacharie

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des tarifs de la croisière en Europe du Nord, du circuit en Chine, de l’escapade à Séville/Grenade, des week-ends ski et du séjour enfants au ski "glisse et découverte" pour le 1er semestre 2018 applicables aux agents, retraités et ayants droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation des tarifs de la croisière en Europe du Nord, du circuit en Chine, de l’escapade à Séville/Grenade, des week-ends ski et du séjour enfants au ski « glisse et découverte » pour le 1er semestre 2018 applicables aux agents, retraités et ayants droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence / Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de Service Public pour l'exploitation du service public d'assainissement Zone Ouest, relatif à la modification du règlement de service

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de la participation de la Métropole au Programme Européen Nature 4 City Life - Désignation de représentants

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement "Grand Centre Ville" à Marseille - Approbation de l'avenant 8 à la concession - Approbation de l'avenant 1 à la convention tripartite sur la participation financière de la Ville de Marseille

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marseille 2016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marignane 2016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville d'Ensuès-la-Redonne 2016