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Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative au projet ICAR


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement Zone Centre, relatif à la modification du règlement de service


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement Aménagement du Chemin du Cap Janet à Marseille


Résumé

La voie de liaison entre l’autoroute A55 et le chemin de la Madrague Ville, dans le 15ème arrondissement de Marseille, est aujourd’hui très dégradée. Cette voie présente un enjeu de desserte important puisqu’elle permet l’accès notamment à plusieurs équipements scolaires ainsi qu’à l’IRFSS (Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale) Houphouët Boigny. Aussi, considérant son état et sa fonction, et dans le cadre de la sécurité des usagers, la Mairie de Secteur et la Métropole ont en projet la rénovation de cette voie. A cet effet, l’opération d’investissement 2018100300, « Aménagement du chemin du Cap Janet, 13015 MARSEILLE », pour un montant de 850 000 €, inscrite au budget principal enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, "Aménagement de la voie des Capriers, à Marseille"


Résumé

Un projet, situé quartier Saint Giniez sur la parcelle Cadastrée A0063, dans le 8ème arrondissement de Marseille, prévoit la construction de 650 logements, de bureaux ainsi que de commerces (dont le réaménagement des installations Renault). Sur la parcelle assiette du projet est prévu au Plan Local d’Urbanisme, un emplacement réservé pour la création d’une voie reliant le Boulevard Barral et l’impasse des Câpriers. La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement de cette voie, qui même si elle demeurera en impasse dans un premier temps, permettra d’assurer la desserte des accès aux parkings sous-terrains des riverains et les activités commerciales de Renault. A cet effet, l’opération d’investissement 2018100200, « Aménagement de la voie des Capriers, 13008 MARSEILLE », pour un montant de 575 000 €, inscrite au budget principal enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - Aménagement Boulevard Urbain Multimodal Dulac à La Ciotat


Résumé

L’avenue Guillaume Dulac est un axe structurant de la commune de La Ciotat permettant de relier le centre-ville aux quartiers Nord-Est et, plus loin, la commune de Ceyreste. En outre, dans sa configuration définitive (une fois la tranche 2 achevée) la voie douce de La Ciotat franchit l’avenue Guillaume Dulac en lieu et place de l’actuelle voie ferrée. La Métropole Aix-Marseille Provence envisage la requalification de l’Avenue Guillaume Dulac en Boulevard Urbain Multimodal, en cohérence avec l’aspect stratégique de cet axe et sa vocation à être franchie et empruntée par des modes de déplacements doux. Une opération d'investissement est donc créée afin de répondre à ces besoins. L'autorisation de programme se trouve en outre affectée par la présente délibération

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Approbation des taux de taxe d’enlèvement d’ordures ménagères de l’année 2018


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour le renouvellement du contrat d’exploitation du réseau de transport " Aix en Bus"


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, "Aménagement avenue des Chartreux" à Marseille


Résumé

La Métropole souhaite effectuer la rénovation de l’avenue des Chartreux. Cette voie de liaison entre le boulevard de la Libération, St Just et vers la Rose est située sur le domaine viaire de la Métropole, qui dessert aussi plusieurs noyaux villageois. Cette rénovation implique aussi la requalification de cette voie avec une meilleure organisation des circulations, des stationnements et des cheminements piétonniers, dans le cadre d’un renforcement accru de la sécurité des usagers. Une opération d'investissement est ainsi proposé d'être créée. L'autorisation de programme sera en conséquence affectée.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - "Aménagement parking Lafferage" à Marseille


Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage la création d’un parking de proximité dans le noyau villageois des Olives (13013). Ce parking, d’une capacité de 57 places, desservira l’école et les commerces alentours. Il implique le transfert du foncier (1830m2 de la Ville de Marseille à la Métropole). Une opération d'investissement est ainsi créé avec affectation de l'autorisation de programme afférente.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - "Aménagement avenue Langevin" à Marseille


Résumé

Il est envisagé d'effectuer la requalification de l'avenue LANGEVIN (13013). Cette voie, située au Pôle technologique ZAC de Château Gombert est du domaine viaire de la METROPOLE. La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de rénover et requalifier cette voie avec une organisation des circulations, des stationnements et des modes doux : pistes cyclables et cheminements des piétons. Une opération d'investissement est ainsi créée par la présente avec affectation de l'autorisation de programme correspondante.