Délibérations

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative au programme Sirius Frais Vallon à Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du Délégataire de Service Public pour le parc de stationnement Blancarde à Marseille

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative au NPNRU Préfiguration

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement de Gaulle et Jean-Jaurès à Marseille

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, "Rénovation des bornes marchés forains"

Résumé

Dans le cadre de la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, la Métropole Aix-Marseille Provence exerce de plein droit en lieu et place des communes membres, les compétences d’aménagement de l’espace métropolitain et notamment l’organisation de la mobilité et les aires de stationnement. A ce titre, la Métropole a pris en charge le transfert de l’entretien des bornes électriques des marchés forains de la Ville de Marseille. A cette occasion, il est nécessaire de créer une opération de rénovation des bornes électriques des marchés.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Assainissement - Approbation de création et d’affectation d’une autorisation de programme pour la réalisation d'un Schéma Directeur Métropolitain de l'Assainissement

Résumé

La mise en œuvre du Schéma Directeur de l’Assainissement par la réalisation des travaux prévus au programme pourrait permettre d’atteindre le potentiel maximal de prime versé par l’Agence de l’Eau sur le territoire métropolitain, représentant actuellement 15,3 millions d’euros. Le schéma directeur assainissement devra être : • Un outil de programmation et de gestion pour la Collectivité lui permettant d'avoir une vision globale des besoins et des solutions envisageables à l’échelle métropolitaine afin de garantir la continuité et la pérennité des services de l’assainissement ; • Un outil préalable indispensable à la réalisation de travaux structurants et au développement économique et urbain (la cohérence avec les documents d’urbanisme en cours ou projetés devant être assurée) ; • Un outil adaptable en fonction de l’évolution de la situation et des choix stratégiques de la Collectivité. Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 5 000 000,00 €H.T.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour la réalisation d'un Schéma Directeur Métropolitain des Eaux Pluviales

Résumé

Ce schéma directeur a pour objectif : • De cartographier et décrire précisément l’ensemble du réseau hydrographique sur tout le territoire et d’identifier les axes d’écoulement • De mettre en évidence les dysfonctionnements existants • De réaliser un diagnostic du fonctionnement actuel du système de gestion des eaux pluviales et identifier les évolutions urbaines à venir • D’élaborer un zonage pluvial, en lien avec les documents d’urbanisme et de donner des prescriptions techniques afin de dimensionner et d’optimiser les aménagements en fonction de leur contexte • D’élaborer une programmation pluriannuelle de travaux d’amélioration et d’extension du réseau pluvial. Le schéma directeur devra être : • Un outil de programmation et de gestion pour la collectivité lui permettant d'avoir une vision globale des besoins et des solutions envisageables à l’échelle métropolitaine • Un outil préalable indispensable à la réalisation de travaux structurants et au développement économique et urbain (la cohérence avec les documents d’urbanisme en cours ou projetés devant être assurée) • Un outil permettant la gestion des problèmes à l’échelle de la métropole • Un outil adaptable en fonction de l’évolution de la situation et des choix stratégiques de la collectivité. Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 3 600 000,00 €H.T.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement Castellane et Préfecture à Marseille

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, "Installation de panneaux de Jalonnements dynamiques sur la commune de La Ciotat"

Résumé

La rénovation du Port Vieux et de la semi piétonisation de centre ancien de la commune de La Ciotat sont projetées. A cette occasion, un plan de déplacement est à l’étude afin de redéfinir de nouveaux itinéraires. Les panneaux de jalonnement vertical signalant les différents parkings vont devenir obsolètes du fait de ce nouveau plan de déplacement. Par conséquent, il est proposé de remplacer ces derniers par des Panneaux à Message Variable ou Panneaux de Jalonnement Dynamique qui permettront d’indiquer la direction de ces parkings, mais également le nombre de places disponibles. Une dizaine environ sont prévus d’être installés Une autorisation de programme couvrant ce besoin doit être créée au budget primitif 2018

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Estienne d’Orves à Marseille