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Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation par la commune d'Aix-en-Provence de travaux pluviaux à compter de l'année 2020

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage relative à des travaux réalisés par la commune de Peyrolles-en-Provence sur les réseaux d'eau pluviale chemin du Bès, chemin Loubatas et rue de la Gare

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d’une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation par la commune de Gardanne de l'opération PUP Font de Garach

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d’une convention avec le Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc sur le suivi de la qualité de l’eau de l’Arc et de ses affluents

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de subvention d'investissement pour les travaux réalisés sur les réseaux d'eau pluviale chemin du Bès, chemin Loubatas et rue de la Gare sur la commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de subvention pour la réalisation de travaux sur les réseaux humides de la Place des Tabors située sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de subvention d'investissement pour la réalisation de travaux sur les réseaux pluviaux situés la commune d’Aix-en-Provence

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de subvention d'investissement pour la réalisation de travaux sur les réseaux pluviaux situés sur la commune de Gardanne

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d’une convention de transfert temporaire de Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation par la commune de Rousset de l’aménagement des réseaux humides rue du Farageon

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’aménagement des réseaux humides rue du Farageon sur la commune de Rousset

Résumé

Eau et assainissement