Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Service Public de la Rénovation de l'Habitat - Engagement à conclure un Pacte Territorial avec l'ANAH
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Approbation d'une convention d'étude avec l'Etablissement Public Foncier PACA définissant les modalités de financement et de pilotage de la mission d'urbaniste lancée par la Métropole sur le site de la Maurelette à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement d'une convention de gestion relative au suivi du contrat de délégation de service public - Centre funéraire d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 22 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du montant des redevances de crémation pour le Crématorium Saint-Pierre à Marseille et le Crématorium de Martigues
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 13/01/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 13/01/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de gestion entre la Métropole et la commune de Salon de Provence relative à l'entretien de zones d'activités
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL SOLEAM - Attribution d'une avance en compte courant d'associé - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Transfert des conventions en cours suite à la fusion-absorption de Logirem par Erilia
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9 et 10èmes arrondissements, passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant n°25 à la convention de concession et approbation de l'avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie
Résumé