Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation du dispositif de minoration foncière en faveur de l'économie productive Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la révision des opérations concernant la station de potabilisation des Giraudets aux Pennes Mirabeau et l'usine de potabilisation du vallon Dol à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La phase avant-projet de la mission de maîtrise d’œuvre a montré la nécessité de prendre en compte des contraintes techniques et règlementaires qui n’apparaissaient pas dans l’étude de faisabilité, ce qui entraîne une augmentation du montant de l’opération de modernisation de la station de potabilisation des Giraudets sur la commune des Pennes-Mirabeau.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Pôle Métropolitain pour l'Entrepreneuriat pour l'animation et la gestion du Carburateur - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'une convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive concernant la 2ème phase de requalification des espaces publics du centre-ville à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention tripartite entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Société QPARK FRANCE, et la Société ARTPLEXE, concernant la réalisation d'un complexe cinématographique Square Léon Blum à Marseille 1er arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à l'euro symbolique auprès du syndicat des copropriétaires du 11 rue du Terras à Marseille 2ème arrondissement Avis du conseil de territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la réduction des enclaves unitaires boulevard de la Blancarde et rue Saint Bruno à Marseille 4 ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Des enclaves unitaires dans le quartier de la Blancarde dans le 4ème arrondissement de Marseille contribuent à la pollution des eaux du Jarret. Cette opération consiste à raccorder les réseaux sanitaires situés en amont des enclaves unitaires du boulevard de la Blancarde et de la rue Saint Bruno sur le collecteur périphérique. Cela contribuera à une meilleure séparativité des réseaux et participera à l’amélioration des eaux littorales de la baie du Prado par temps de pluie.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour l’extension du réseau d’assainissement dans le quartier Fontsainte - La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le quartier de Fonsainte à la Ciotat est classé en zone d’assainissement collectif. Une douzaine de parcelles situées sur la frange littorale ne sont toujours pas raccordables compte tenu de la configuration des voies et de l’implantation du réseau d’assainissement public existant. Pour éviter tous rejets vers le milieu marin et garantir la qualité des eaux de baignade, il est nécessaire de compléter le réseau existant dans ce secteur. Il convient de procéder à la création de l’opération de l’extension du réseau d’assainissement dans le quartier Fontsainte La Ciotat

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d’une subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire