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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de Délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de la réalisation du projet de Pôle d'Echanges multimodal de Plan de Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien à la Médiation et aux Antennes Juridiques pour l'année 2025 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs - MGDIS n°9738

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique nécessaire au projet d'aménagement du Parc Corot au bénéfice de CDC Habitat Actions Copropriétés

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation des conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit au sein de l'Etablissement Recevant du Public du secteur Sud Est 3 - Aubagne pour 12 opérateurs œuvrant dans le champ de l'insertion au titre de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise de la rue du Grand Puits à Marignane

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels au bénéfice de l'Agence Départementale d'Information pour le Logement des Bouches-du-Rhône et de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Métropole Marseillaise - Maison Métropolitaine de l'Habitat à Aubagne

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Service Public de la Rénovation de l'Habitat - Engagement à conclure un Pacte Territorial avec l'ANAH

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Approbation d'une convention d'étude avec l'Etablissement Public Foncier PACA définissant les modalités de financement et de pilotage de la mission d'urbaniste lancée par la Métropole sur le site de la Maurelette à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement d'une convention de gestion relative au suivi du contrat de délégation de service public - Centre funéraire d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 22 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains

Résumé