Délibérations

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une Convention d’Intervention Foncière, conclue avec la SAFER pour la mise en œuvre d’actions en faveur du maintien et du développement de l’agriculture

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Pôle d'échanges multimodal de transport d'Istres"

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle au club Plongée Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération d’aménagement de la Gare Routière de Salon de Provence

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence pour la mise en place du dispositif "Pacte PME" sur le territoire métropolitain

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Pôle d'échanges multimodal de transport de Fos-sur-Mer"

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de nouvelles conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'ouvrage déléguée relatives à la réalisation par les Communes d'équipements relatifs aux compétences Eau et Assainissement et aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du Parc d'Activité de la Gandonne à Salon de Provence à la société Reflets du Sud

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°3 au compromis de vente des parcelles de terrains comprises dans la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts à la société CJW Développement

Résumé

Approbation de l’avenant N°3 au compromis de vente des parcelles de terrains comprises dans la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts à la société CJW Développement

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec l'office du tourisme d'Aix-en-Provence pour la mise en oeuvre d'un City Pass Aix-en-Provence