Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Aix ensemble - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant au Consort Chiarazzo

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention d'investissement avec la Fondation du Camp des Milles

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant au Consort Serra

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant à Monsieur Massabo

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant à Européan Homes 40

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant au Consort Del Pozo

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant à Madame Mireille Prevot

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant à Monsieur Jérome Zicaro

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial "