Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SPLA Pays d'Aix Territoires en vue de la réalisation du pont de la Guiramande à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de service avec la Ville de Marseille au titre de la mission "suivi technique des opérations portant sur le territoire de Marseille et relatifs à la compétence Aménagement"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 6 relatif à la Convention Publique d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé

Avenant 6 de prolongation de la CPA de la ZAC de Lavalduc

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Soutien financier et logistique à la réalisation du voyage de la frégate Hermione et à sa première escale au Vieux Port de Marseille

Résumé

Le prochain grand voyage de l’Hermione est programmé pour le printemps 2018, délai requis pour réunir les financements nécessaires, avec pour destination les ports des rivages français et étrangers de la Méditerranée. Un périple de plus de 4 mois, de Février, à Juin 2018 au départ de Rochefort, et plus précisément du 12 au 16 avril 2018 à Marseille. A ce titre, l’Association Hermione-La Fayette propose aux collectivités et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), candidats à une escale de l’Hermione, d’apporter leur soutien financier et logistique à la réalisation du voyage de la frégate. En retour, les villes ou EPCI bénéficieront de contreparties associées à l’image de la frégate, sa notoriété, et son impact auprès du grand public et des medias. La Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP) a souhaité accueillir L’Hermione sur son Territoire, dans le Vieux Port de Marseille du 12 au 16 avril 2018 . Le navire sera amarré "bord à quai" quai de la Fraternité dans le Vieux Port de Marseille. Le bateau sera ouvert au public .

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 de la SMA Vautubière, délégataire du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage, pour le Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain de l'extrémité désaffectée de l'impasse de la Rouguière à Marseille - 11ème arrondissement

Résumé

Le transfert de l'impasse de la Rouguière par la Ville de Marseille a porté sur toute sa longueur bien qu'il existe à mi-chemin un ancien portail. Au delà, l'impasse est impraticable (talus de terre, ordures et carcasses de voitures'y entassent). Le propriétaire desservi souhaite acquérir la partie obstruée pour crée un Hôtel d'entreprise.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du délégataire de service public pour la desserte maritime de l'Archipel du Frioul

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession concernant la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Fort Saint-Jean à Marseille 2ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Engagement financier pour le Projet Coasting dans le cadre du Programme européen de coopération territoriale Interreg Med 2014-2020

Résumé

Signature de la Convention interpartenariale du Projet COASTING - Programme INTERREG MED. Engagement de la Métropole pour la mise en oeuvre des activités du projet.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de création et d’affectation d’une opération d'investissement pour la déconstruction de l’usine d’eau potable des Ambrosis, à Plan-de-Cuques

Résumé

En 2012, une canalisation en diamètre 300 mm entre le réseau d’eau potable de Marseille et celui de Plan-de-Cuques a été réalisée par la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole et raccordé à la station de pompage des AMBROSIS afin d’alimenter la commune. Ce feeder a été dimensionné pour répondre à la totalité des besoins en eau de la commune. Ainsi la station de potabilisation des AMBROSIS est devenue potentiellement inutile. Elle est par ailleurs très ancienne et d’entretien onéreux. Dans un avenir très proche, une alimentation de secours (un feeder en DN 400 mm) doit être mis en place par la Métropole Aix Marseille Provence. Cette canalisation provenant du réseau d’Allauch sera mise en place sous le chemin des Rascous. Les études de conception sont en cours. Ainsi les équipements et bâtis de la station n’ont plus lieu d’être. Celle-ci cessera de fonctionner en fin 2017. Il est donc envisagé de déconstruire et démonter les bâtis et équipements devenus inutiles et de restituer l’emprise à la commune de Plan-de-Cuques. Les travaux consistent à : •Déconstruire les bâtis devenus inutiles (bassins décanteurs, locaux d’exploitation, filtres à sables…), •Démonter et évacuer les équipements obsolètes (pompes, compresseurs d’air, canalisations et tuyauteries diverses, cellules électriques, armoires électriques…), •Remettre en état le terrain (enlèvement de canalisations obsolètes, apport de terre végétale…) •Clore et sécuriser les lieux. Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 700 000 €H.T.