Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eyguières - Engagement de la procédure de modification n°1
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs
Résumé
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs.
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération de construction de 7 logements sociaux Bonfihlon située 8 Impasse Bonfilhon, Place de la Manare à Saint-Mitre-Les Remparts
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération de construction de 7 logements sociaux Bonfihlon située 8 Impasse Bonfilhon, Place de la Manare à Saint-Mitre-Les Remparts
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l'harmonisation tarifaire du duplicata des cartes de transports métropolitaines
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de la Convention Cadre des Centres Sociaux et de son Schéma Directeur de l’Animation de la Vie Sociale dans les Bouches du Rhône 2018-2021
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2018 du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2017 du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation du Rapport Politique de la Ville 2017
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des tarifs 2018 des concessions funéraires et caveaux du cimetière intercommunal de Ceyreste - Abrogation de la délibération FAG 50-3069/17/CM du 14 décembre 2017
Résumé
Modification de la precedente déliberation fixant les tarifs du cimetiére de Ceyreste (FAG 050-3069/17/CM) suite a une erreur matérielle .
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - "Aménagement de l'Allée de Laure à Gignac-la-Nerthe"
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence souhaite procéder, en prévision de l’ouverture du futur groupe scolaire de Laure, à la rénovation et à l’aménagement de l’Allée de Laure sur la commune de GIGNAC-LA-NERTHE. Cette opération permettra de requalifier l’allée sus-visée en réaménageant les trottoirs et la chaussée. A cet effet, une opération d’investissement ……………., « Aménagement de l’Allée de Laure à GIGNAC-LA-NERTHE », pour un montant de 720 000 €, inscrite au budget supplémentaire enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.