Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à la réalisation de travaux réglementaires dans le cadre de la protection de la ressource en eau potable

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement Arcadis - LGM - Gautier et Conquet concernant le marché n° 14-063 relatif à l'élaboration du programme pour l’extension du réseau de tramway au Nord et au Sud de Marseille

Résumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver le protocole transactionnel avec le groupement Arcadis-LGM-Gautier et Conquet concernant le marché n° 14-063 relatif à l'élaboration du programme pour l’extension du réseau de tramway au Nord et au Sud de Marseille, l'assistance à la définition de la concertation préalable et l'assistance à la passation du marché de maitrise d’œuvre.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d’occupation précaire d’un terrain à Salon de Provence pour la société Envirecyclage

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de remboursement de travaux entre l'Etat et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la commune de Martigues relative à la fixation des Equivalents Temps Pleins (ETP) communaux nécessaires pour assurer diverses missions

Résumé

Avenant n°1 à la convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues relative à la fixation des Equivalents Temps Pleins (ETP) communaux nécessaires pour assurer diverses missions

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de délégation temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec la commune de Ceyreste pour l’aménagement du parking des Peupliers

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement Systra - Safege - Christophe Fayel Architecte concernant le marché n° 11-038 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre générale portant sur l’opération de prolongement du réseau de tramway de Marseille Canebière - Rome - Castellane

Résumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver un protocole transactionnel avec le groupement Systra - Safege - Christophe Fayel Architecte règlant les litiges nés de l'exécution du marché n° 11-038 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre générale portant sur l’opération de prolongement du réseau de tramway de Marseille Canebière - Rome - Castellane.

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la Commune d'Istres relative à la réalisation des travaux de réaménagement, d'extension et de valorisation du port de plaisance et de ses abords

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la Commune de Port Saint Louis du Rhône pour l'accompagnement des travaux de rénovation de la panne C du port Abri sur le Rhône

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux d'un immeuble situé 122 La Canebière au Conseil Départemental 13, nécessaire à la redynamisation du centre-ville de Marseille