Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délégation de l'exercice du droit de délaissement au Président de la Métropole d'un bien situé 135 boulevard Camille Flammarion à Marseille 1er arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2017 et approbation de l'avenant 7 au contrat de concession

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport annuel 2017 du concessionnaire pour la conception, construction et exploitation d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'ISDnD Arbois

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réforme des véhicules de collecte et d'exploitation du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°3

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projet 2018 "Économie Circulaire sur les territoires de la Région PACA", lancé par l'ADEME et la Région PACA (dans la continuité de l'AAP Territoire Zéro déchet Zéro Gaspillage) et demande de subventions

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°2

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°4

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes