Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Déclaration de l’intérêt métropolitain d’opérations d’aménagement sur les Communes de Lançon de Provence et des Pennes Mirabeau

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Reprise des subventions des syndicats mixtes de la Côte Bleue, du massif de l'Etoile, des massifs Concors Sainte Victoire, du massif du Garlaban, du massif de Pont de Rhaud, de la Communauté d'Agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile, de la Communauté d'Agglomération du pays de martigues et du Syndicat d'Agglomération Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1

Résumé

l'avenant est en pièce jointe dans documents de travail

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie à La Société Nautique de Marseille (SNM) au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2

Résumé

l'avenant se trouve dans document de travail

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie au Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR) au sein du Port de la Pointe Rouge - Périmètre 3

Résumé

l'avenant se trouve dans documents de travail

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Istres - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation du projet de la zone d'aménagement mixte de Rassuen et du secteur de Lavalduc

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Istres - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation de l'aménagement de l'extension et de la revalorisation du Port des Heures Claires

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Création d’une centrale d’achat métropolitaine à l’échelle du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du SMED 13 et principes d'organisation de la compétence énergie entre la Métropole et le syndicat