Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée n°18/0852 pour la réalisation par la commune de Beaurecueil de travaux de réfection du réseau d'eau potable et la reprise de branchements Chemin de la Calotte
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n° 19/0281 relative à la réhabilitation par la commune du Tholonet des réseaux d'eau potable et d'assainissement dans le cadre des travaux de l'entrée de ville RD17
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n° 18/0853 relative à la réalisation par la commune de Pertuis du réseau pluvial à proximité du parking de la piscine
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n° 18/0227 pour l'aménagement par la commune de Bouc-Bel-Air des réseaux humides
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation par la commune des Pennes-Mirabeau de travaux sur les réseaux humides dans le cadre de l'aménagement de la Place des Tabors
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d’une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation par la commune de Cabriès de l’aménagement de réseaux humides de la traversée de Calas au niveau de la place Albert Florens et ses abords
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à la réfection et l’extension du réseau d'eau potable et DECI des secteurs centre-ville et Felicité sur la commune de La Roque d’Anthéron
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage relative à la réfection du réseau pluvial sur le Chemin de la Reille sur la Commune de Venelles
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à la réalisation de travaux de réfection du réseau pluvial du Chemin de la Reille situé sur la commune de Venelles
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée du 16 mai 2019 pour la réalisation par la commune d'Aix-en-Provence de travaux pluviaux
Résumé
Eau et assainissement