Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme aménagement du territoire
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme : Stratégie et planification du territoire
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique classé “Parc d'Albertas” et des Monuments Historiques inscrits “Eglise Saint André” et “Bastide de Montfinal” sur le territoire de la commune de Bouc-Bel-Air
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Concession de service pour la valorisation énergétique du biogaz del'ISDnD de l'Arbois à Aix-en-Provence - Approbation du choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession de service et de ses annexes
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du principe de réaménagement de la zone de la digue des plongeurs sur le port de la Pointe Rouge à Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence avant consultation du public
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant 6 au contrat de gestion du service public d'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin et Saint-Savournin conclu avec la SPL L'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de La Ciotat relative au bassin de rétention des eaux pluviales du parc du Domaine de la Tour
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation du Programme d'Actions Pluriannuel GEMAPI 2025-2027
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la délibération sur la tarification 2025 relative à la gestion des déchets sur le territoire métropolitain
Résumé