Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation d'une convention avec l’ONF pour la vente de bois suite au débroussaillage de la ZAC Athélia 5 Commune de la Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain située 193 boulevard Baille à Marseille 5ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession à titre onéreux au concessionnaire la Société ENSUA de parcelles de terrain situées dans la ZAC des Aiguilles à Ensuès-la-Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement Travaux résultant du Schéma Directeur des Eaux Pluviales Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Il est proposé la création et l’affectation de l’opération d’investissement « Travaux résultant du Schéma Directeur des Eaux Pluviales » pour cinq millions euros sur le budget Etat Spécial de Territoire Marseille-Provence. Cette création est proposée afin d’améliorer la lisibilité de l’exécution de la programmation des travaux issus du Schéma Directeur des Eaux Pluviales, celui-ci ayant été approuvé par délibération n° DEA 015-6488/19/CM du 20 juin 2019.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la révision de l'opération d'investissement, Eau adduction 2015/2019, et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Il est proposé la révision de l’opération Eau Adduction 2015/2019 de 120 000 euros sur le budget annexe de l’Eau. Il pourra ainsi être permis le lancement de procédures de commandes ou d’appels d’offres. Cette révision permet de couvrir la microprogrammation 2020. En effet, la validité de l’opération budgétaire est prolongée d’une année pour correspondre à date de mise en place du nouveau SIF

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la convention de mandat avec la SOLEAM, sur le périmètre de la zone d'Aménagement concerté Athélia V Commune de La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Définition des conditions de prise en charge par la Métropole des déchets de l'association Emmaüs pour la période d'octobre 2019 à septembre 2020

Résumé

Les textiles, cartons et articles ménagers récupérés sur les deux sites marseillais de l’association Emmaüs et qui ne sont pas vendus ou repris par des éco-organismes sont amenés sur les plateformes métropolitaines pour y être traités, la Métropole prenant en charge le cout de traitement. L’objectif commun de la Métropole et d’Emmaüs est d’améliorer la valorisation des produits récupérés afin de faire en sorte qu’à l’horizon 2022 aucun déchet issu de l’activité de l’association ne se retrouve dans le circuit de traitement des déchets ménagers et assimilés . La présente délibération a pour but de n’accueillir gratuitement sur les plateformes gérées par la Métropole que 550 tonnes pour la période d’octobre 2019 à septembre 2020. Par contre, tous les cartons, flux entièrement valorisable, continueront à être accueillis gratuitement dans la mesure où ils seront amenés sur les sites en lots homogènes.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession à titre gratuit de la parcelle de terrain cadastrée AT 86 sise à Châteauneuf-les-Martigues, au bénéfice du Conservatoire du littoral Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Ville de Marseille, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Renouvellement d'une Zone d'Aménagement Differé à Château-Gombert Marseille - 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire