Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat

Résumé

Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Saint-Mitre-Les-Remparts et Bouygues Immobilier - PUP Sainte-Victoire

Résumé

Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial tri-partite entre la Métropole, la Commune de Saint-Mitre-Les-Remparts et Bouygues Immobilier – PUP Sainte-Victoire

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de la Métropole au sein du Comité Technique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein du Comité Technique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis des représentants de la Métropole au sein de ces commissions territoriales

Résumé

Création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein de ces commissions territoriales.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de commissions territoriales du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis de représentants de la Métropole au sein de ces commissions territoriales

Résumé

Création de commissions territoriales du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis de représentants de l'établissement au sein de ces commissions territoriales

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de la Métropole au sein du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de Travail (C.H.S.C.T) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de Travail (C.H.S.C.T) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour du tableau des effectifs

Résumé

Mise à jour du tableau des effectifs

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2017 du Territoire de Martigues