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Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec l'Ecole de Communication Visuelle pour l'organisation d'un concours relatif à la ligne graphique du projet de BHNS l'Aixpress

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’un apport foncier au profit de la Soleam au titre de la concession d’aménagement de la ZAC Saumaty Séon à Marseille

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Real Land d'un terrain nu sis 211 chemin de la Madrague ville, nécessaire à la réalisation d'un pôle artisanal à Marseille

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Bouc-Bel-Air et Cabriès, Meyreuil et Saint-Cannat

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot de terrain sis ZAC Empallières à Saint Victoret au profit de la SCCV ADP Saint Victoret pour la réalisation d'un village d'entreprises

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée section B n° 385, sise lieudit le Palouquin à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane

Résumé

Approbation d'une convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section B n° 385, sise lieudit le Palouquin à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n° 173, sise chemin du Plateau à Miramas, dans le cadre de la phase 5 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane

Résumé

Approbation d'une convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n°173, sise chemin du Plateau à Miramas, dans le cadre de la phase 5 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement pour le programme de travaux relatifs à la requalification de la décharge brute de Vitrolles

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement pour le programme de travaux relatifs à la requalification de la décharge brute de Saint-Cannat

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Demande de subvention complémentaire auprès du Conseil Départemental 13 pour la construction d'une salle de spectacle et des festivités sur la commune d'Auriol