Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Modification de la délibération n°TRA 006-2745/17/CM du 19 octobre 2017

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de Ville du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Approbation du programme annuel 2018 et attribution des subventions

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM Nouveau Logis Provençal pour l’opération d’acquisition en VEFA de 18 logements collectifs sociaux située boulevard Aristide Briand à Miramas.

Résumé

Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM Nouveau Logis Provençal pour l’opération d’acquisition en VEFA de 18 logements collectifs sociaux située boulevard Aristide Briand à Miramas.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour le financement de l’opération de construction de 22 logements locatifs sociaux "Pinoncelly 22", située 2-4 rue Pinoncelly à Miramas.

Résumé

Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour le financement de l’opération de construction de 22 logements locatifs sociaux "Pinoncelly 22", située 2-4 rue Pinoncelly à Miramas.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Modification des statuts de la Régie de la Halle d'athlétisme de Miramas et nouvelle désignation d'un membre au Conseil d'administration

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la demande de communication de données détaillées au logement mises à disposition à titre gracieux par la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL)

Résumé

Approbation de la demande de communication de données détaillées au logement mises à disposition à titre gracieux par la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL).

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 32 logements sociaux "Le Montego Bay" située 303 Avenue Jules Ferry à La Ciotat

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 32 logements sociaux "Le Montego Bay" située 303 Avenue Jules Ferry à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration de 12 logements locatifs sociaux "Pinoncelly 12", située 2-4 rue Pinoncelly à Miramas

Résumé

Approbation d’une garantie d’emprunt à la société anonyme d’HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration de 12 logements locatifs sociaux "Pinoncelly 12", située 2-4 rue Pinoncelly à Miramas.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 8 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation du parking Estienne d'Orves à Marseille QPark France