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Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de la participation de la SEM Ouest Provence Habitat dans la SPL Pôle Aéronautique Istres Etang de Berre

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2017 du délégataire de service public pour l'exploitation de l'Aréna du Pays d'Aix

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de La Ciotat gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation du choix du délégataire et du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation et la gestion de la Salle de Musiques Actuelles de la Constance

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d’Aix-en-Provence gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Cassis gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d’Aubagne gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Salon de Provence gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Martigues gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Marseille gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence