Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de financement par fonds de concours avec le CD13 (phase "Etudes" - conception et réalisation), pour le projet d'aménagement du Boulevard Urbain Multimodal à Gignac-la-Nerthe

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 7, appartenant à Madame Isabelle Dargentolle et Monsieur Frédéric Bourrellon, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers-la Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 chemin des Paroyes - Lotissement de la Plaine Lot 6, appartenant à la SARL Foncière du Cèdre, représenté par Monsieur Sebastien Ruriack nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale Les Xaviers - La Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 2, appartenant à Madame Christine Ravel et Monsieur Alexandre Bouju, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 5, appartenant à Madame Carole Yeramian et Monsieur Marc Courtois, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 1 Domaine des Durbecs, appartenant à Madame Danielle Cucchiara, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 3, appartenant à Madame Lilia Regaoui et Monsieur Samir Sadoui, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 22 chemin des Paroyes appartenant à Madame Blanc Denise et Madame Formento Hélène nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 339 Chemin de la Rose à la Grave, appartenant à Monsieur Albergne François, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - "Formule Cycle de l'Eau" et paiement de la cotisation 2018