Délibérations

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution de subvention à l'association Fédération Départementale des Foyers Ruraux pour l'année 2020

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Zéro Waste Provence pour l'année 2020

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à la ressourcerie Evolio pour l'année 2020

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux communaux et de réalisation de prestations associées à la compétence collecte des déchets ménagers entre le Territoire du Pays d'Aix et les communes de Bouc-Bel-Air, Gardanne, Gréasque, Meyrargues, Mimet, Peynier, Rousset, Simiane-Collongue et Vauvenargues

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Convention de partenariat entre le Territoire du Pays d’Aix et la société Pellenc ST pour l’expérimentation d’un dispositif de collecte innovante pour le tri sélectif

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Commission Locale d'Information de Cadarache pour une action de communication en 2020 et approbation d'une convention

Résumé

Risques majeurs

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d’une convention cadre relative aux modalités de rétrocession d’un point d’eau incendie privé en vue de son intégration dans le service public de défense extérieure contre l’incendie sur le territoire métropolitain

Résumé

Risques majeurs

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°18/1002 pour la réalisation par la commune de Peynier d'équipements en matière d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales relatifs au projet urbain partenarial Sainte-Anne

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n° 18/0062 pour la réalisation d'opérations de travaux dans le domaine de l'eau et de l'assainissement sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1419 pour la réalisation par la commune de Trets de travaux pour l'extension, la réfection ou l'aménagement d'infrastructures d'eau et d'assainissement

Résumé

Eau et assainissement