Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Institution du Droit de Préemption Urbain par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la commune de Lamanon
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Délégation du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain Renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre de Marseille-Provence : Modification de la délibération URBA-030-13057/22/CM du 15 décembre 2022
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Délégation du droit de préemption urbain simple et renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le périmètre du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation publique réglementaire sur le projet de renouvellement urbain d'Air Bel à Marseille 11ème arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation règlementaire préalable à la concession d'aménagement du projet de renouvellement urbain de Campagne Lévêque - NPNRU Campagne Lévèque à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du traité de concession et attribution à la SOLEAM de Opération d'aménagement et de renouvellement urbain de Campagne Lévêque à Marseille 15ème arrondissement et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence au concessionnaire
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SPLA IN Aix-Marseille-Provence - Intervention multisites “La Cabucelle les Crottes” pour la réalisation de travaux de recyclage et réhabilitation d'immeubles dégradés à Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'Agence Nationale de la Rénovation Urbaine
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°26 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif à la Zone d'Aménagement Concertée de la Jarre dans le 9è arrondissement de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Annulation de la procédure de consultation d'aménageurs dans le cadre de l'opération d'aménagement du secteur du "Grand Bayanne" à Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre du futur Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau - Abrogation de la délibération n° URBA-038-16777/24/CM du 10 octobre 2024
Résumé