Délibérations

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22/299/CM pour le kiosque presse situé 22 boulevard Théodore Thurner 13006 Marseille à SAS News and Coffee France, représentée par Monsieur Gautier Robial

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22/299/CM pour le kiosque presse situé 22 boulevard Théodore THURNER 13006 Marseille à SAS News and Coffee France, représentée par Monsieur Gautier ROBIAL

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public 20-084-CM pour le kiosque à coquillages situé 36 place Jean Jaurès 13001 Marseille à Madame Ariane Gueydon

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public 20-084-CM pour le kiosque à coquillages situé 36 place Jean Jaurès 13001 Marseille à Madame Ariane GUEYDON

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque des placiers du marché de la place Jean Jaurès 13001 Marseille

Résumé

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public pour le kiosque des placiers du marché de la place Jean Jaurès 13001 Marseille

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 5 place de la Joliette 13002 Marseille à la EURL Lallou, représenté par Sabrina Rezki

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du Domaine Public pour le kiosque alimentaire situé 5 place de la Joliette 13002 Marseille à la EURL LALLOU, représenté par Sabrina REZKI

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire d'une parcelle de terre-plein pour la pose d'un échafaudage située sur le Domaine Public portuaire de Malmousque consenti à la Société Provençale d'Echafaudage (SPE) pour le compte de la Société Déco Rénov Concept pour la réalisation de travaux de réfection du bâtiment de la SCI SEK.

Résumé

La demandée formulée par l'architecte et la Société Déco Rénov Concept portant sur la rénovation du bâtiment de la SCI SEK sis 44 Chemin Boudouresque - 13007 Marseille avec la pose d'un échafaudage.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire d'une parcelle de terre plein située sur Domaine Public portuaire chemin du tire cul commune d'Ensues-la-Redonne pour la réalisation de travaux de réfection d'un mur de clôture consenti à la SOCIETE PROVENCE RESEAU

Résumé

il y a lieu de règlementer l'occupation d'une parcelle du domaine public portuaire (voie de circulation) située au Port de Grand Méjean pour la réfection d'un mur de clôture.

Rapporteur :

Objet

Déconsignation de l'indemnité de préemption de la parcelle cadastrée AL 66 sise lieudit le Bricard 13180 Gignac-la-Nerthe due aux Consorts Tumbarello.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Olivia Garabedian, Responsable de division Appui et Moyens au sein du Service Savoir Nager (équipements aquatiques) de la Direction Promotion et Performance Sportives du Pôle Réseaux Culturels, Sportifs et Gestion d'Equipements de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Marc Jenoc, Responsable de la Division Conservatoire de Miramas au sein du Service Enseignements Artistiques de la Direction Développement et Réseaux Culturels du Pôle Réseaux Culturels, Sportifs et Gestion d'Equipements de la Direction Générale Déléguée Transition environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Marie-José Nahler, Directrice Stationnement et Nouvelles mobilités au sein du Pôle Services de Mobilités de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé