Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation des tarifs 2019 relatifs aux montants des loyers et provisions sur charges, aux participations aux frais de gestion du Forum et aux redevances d'occupation du domaine public pour le Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Mise en place du Fonds Aix-Marseille-Provence Amorçage pour le soutien aux entreprises innovantes - Approbation d'une convention cadre

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Liste des fonctions portant attribution de logement par nécessité absolue de service sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Liste des fonctions portant attribution de logement par nécessité absolue de service sur le territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association Forêt Modèle de Provence et paiement de la cotisation 2018

Résumé

L'Association Forêt Modèle de Provence représente un intérêt manifeste pour la Métropole Aix Marseille Provence en matière de préservation et de valorisation de la forêt. Afin de bénéficier de la mise en réseau avec les différents acteurs de la filière forêt, des échanges de bonnes pratiques, de la diffusion d’informations sur les actions mises en place, le tout contribuant à la structuration de la filière forêt bois et à la valorisation des espaces forestiers, la Métropole Aix Marseille Provence propose d’adhérer à cette association pour un coût annuel de 900 €. Cette adhésion est conclue au titre de l'année 2018.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Chapelle à La Bouilladisse - SPL Façonéo

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association Forêt Méditerranéenne et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Résumé

L'Association Forêt Méditerranéeene représente un intérêt manifeste pour la Métropole Aix Marseille Provence en matière de préservation et de valorisation de la forêt. Afin de bénéficier de la mise en réseau avec les différents acteurs de la filière forêt, des échanges de bonnes pratiques, de la diffusion d’informations sur les actions mises en place, le tout contribuant à la structuration de la filière forêt bois et à la valorisation des espaces forestiers, la Métropole Aix Marseille Provence propose d’adhérer à cette association pour un coût annuel de 220 €. Le montant de cette participation couvre à la fois les frais d’adhésion et les frais de six abonnements aux revues éditées par l’association Forêt Méditerranéenne. Cette adhésion est conclue au titre de l'année 2018.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - secteur Frais-Vallon - la Rose - Petit-Séminaire à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges les Pins - SEM Façonéo

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix Marseille Provence à l’Association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Résumé

L’Association des Communes forestières des Bouches-du-Rhône accompagne les élus dans l’exercice de leurs responsabilités de propriétaires de forêts, d’aménageurs du territoire, de maîtres d’ouvrage de bâtiments et de responsables de la sécurité, pour tous leurs projets liés à la forêt et au bois. Par leurs actions, elles œuvrent au développement, à la valorisation et à la préservation du patrimoine forestier pour une gestion durable faisant de la forêt publique un élément fort de développement local. Afin de partager les expériences, les compétences et les réseaux nécessaires à cette ambition, la Métropole Aix Marseille Provence propose d’établir un partenariat au travers d’une convention d’objectifs. Ce partenariat permettra d’apporter conseil et accompagnement aux élus de la Métropole Aix Marseille Provence sur les questions relatives à la valorisation des forêts, à la gestion de ces espaces et à la mobilisation des bois en lien d’une part avec la fourniture et la production d’énergie et d’autre part le développement de la filière « construction bois » en s'appuyant sur les maîtrises d'ouvrages publiques et en cohérence avec la démarche Bâtiment Durable Méditerranéen. Le coût de ce partenariat est de 44 867,25 euros.