18921 résultat(s)

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de la procédure de l'appel à projets pour la collecte des textiles-linge de maison-chaussures en point d’apports volontaires sur le domaine public en vue de leur réemploi - réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2019

Résumé

Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2019

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Rapport annuel de l'Observatoire fiscal métropolitain de l'année 2017

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Engagement de la révision allégée n°1

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de remise gracieuse dans le cadre d’une procédure de mise en débet d’anciens comptables publics antérieurement chargés de la Trésorerie d’Aubagne

Résumé

Demande de remise gracieuse dans le cadre d’une procédure de mise en débet d’anciens comptables publics antérieurement chargés de la Trésorerie d’Aubagne

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle 2018-2020 relative aux modalités de versements de la contribution financière de la Métropole au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours 13

Résumé

Approbation de la convention pluriannuelle 2018-2020 relative aux modalités de versements de la contribution financière de la Métropole au budget du SDIS 13

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat

Résumé

Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat