Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Extension de la zone d'activités de Pertuis - Approbation du périmètre de la Déclaration d'Utilité Publique pour réserve foncière mise en œuvre par l'EPF PACA

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 11 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des communes d'Istres et de Miramas et remplacement de son règlement du service

Résumé

Avenant n°11 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des communes d'Istres et de Miramas.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’une convention de gestion avec la commune de Martigues relative à la compétence création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

Résumé

Approbation d’une convention de gestion avec la commune de Martigues relative à la compétence création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au projet MASK@PACA, application pour le grand public liant santé et qualité de l'air

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Requalification de la promenade du Port-Vieux à La Ciotat - Approbation du bilan de la concertation préalable

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de révision valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme des Communes de La Barben, Lamanon et Vernègues au sein du Conseil de Territoire Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc et de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Délibération de poursuite des procédures de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Port-de-Bouc et de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au sein du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Berre l’Etang, de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Mallemort, de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Chamas, de modification N°1 et modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Sénas et de modification N°2 et modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Velaux au sein du Conseil de Territoire Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à l'acquisition de matériels dans le cadre de la compétence GEMAPI