Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Ventabren relative à l'opération d'extension des réseaux et d'assainissement dans le secteur RD10

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Révision de l'abondement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018. Modification de la délibération n° FAG 003-2853/17/BM du 14 décembre 2017

Résumé

Modification de la délibération n° FAG 003-2853/17/BM du 14 décembre 2014 approuvant l'octroi d'un abondement à la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018. Révision de l'abondement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Peynier et Monsieur Nedjar sur le quartier Beaulieu

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2 - Cession du lot B

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au quatrième Salon des Entrepreneurs de Marseille les 9 et 10 octobre 2018 - Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial pour la construction d'une nouvelle médiathèque sur la commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Ville de Miramas et la Caisse des Dépôts et Consignations pour accompagner la démarche - Démonstrateur redynamisation du centre-ville de Miramas

Résumé

Approbation de l'avenant n°1 de la convention de partenariat avec la Ville de Miramas et la Caisse des Dépôts et Consignations pour accompagner la démarche - Démonstrateur redynamisation du centre-ville de Miramas

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 pour la prolongation de la Convention Publique d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Cognets Sud à Istres

Résumé

Approbation de l'Avenant N° 4 de prolongation de la Convention Publique d'Aménagement de la ZAC des Cognets Sud à Istres

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section BS n° 104, située Allée des Joncs à Fos-sur-Mer, d'une surface totale de 3590 m², au profit de la SCI Veralex dont le gérant est Monsieur Mazan

Résumé

Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section BS n° 104, située Allée des Joncs à Fos-sur-Mer, d'une surface totale de 3590 m², au profit de Monsieur Robert MAZAN.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Cinémascop et paiement de la cotisation 2018