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Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au portail d'accès aux données naturalistes SILENE-PACA - Désignation de représentants et d'un référent technique


Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite adhérer à la base de données naturaliste régionale SILENE. Pilotée par la DREAL PACA, cette démarcha participative a pour objectif de partager et de valoriser la connaissance du patrimoine naturel régional.

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du programme technique révisé pour la relance de l’opération de construction du dépôt du réseau des bus de l’Etang passant au gaz GNV et situé dans la zone de l’Anjoly à Vitrolles dans le cadre du Budget annexe Transport de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Adhésion à l'association des Documentalistes de Collectivités territoriales (INTERDOC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant


Résumé

Adhésion à l'association INTERDOC, Association des Documentalistes de Collectivités territoriales (INTERDOC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant.

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration de 12 logements sociaux "Chave" située 229 Boulevard Chave à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration de 12 logements sociaux "Chave" située 229 Boulevard Chave à Marseille

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration de 106 logements sociaux "Bonneveine" située Avenue André Zénatti à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration de 106 logements sociaux "Bonneveine" située Avenue André Zénatti à Marseille.

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration d’un logement social "Scierie" située 37 Boulevard de la Scierie à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration d’un logement social "Scierie" située 37 Boulevard de la Scierie à Marseille.

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logéo Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 35 logements sociaux "Le Merlan" située 95-97 Avenue du Merlan à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logéo Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 35 logements sociaux Le Merlan" située 95-97 Avenue du Merlan à Marseille

Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du compte de gestion de l’exercice 2017 et des Etats Spéciaux des territoires


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Annexe des Transports de la Métropole Aix Marseille Provence - Adoption du compte de gestion de l’exercice 2017


Délibération du 18/05/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 et des Etats Spéciaux des Territoires