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Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition par voie de prescription acquisitive d'une parcelle de terain en nature de trottoir sise rue Montolieu à Marseille 2ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Association des Villes Universitaires de France et paiement de la cotisation 2018

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°6 à la convention-cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise relatif à la modification du montant de la subvention allouée en 2018

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à l’attribution d’une subvention à l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix Durance

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure du Paysage pour la réalisation d’études paysagères au cours de l’année scolaire 2018-2019

Résumé

Approbation de la convention de partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure du Paysage

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclaration d'intérêt général du projet de liaison routière entre la RD9 et la RD65 sur la commune d'Aix-en-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Provence Rugby - Approbation d'une convention d'objectifs

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre de travaux concessifs pour l'usine de filtration d'eau potable sur la commune de Jouques

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au profit de SNCF Réseau pour la réalisation des déviations de réseaux d'eaux usées sur la commune de Gardanne

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative aux opérations de reconstruction de l'usine de potabilisation des Terres blanches, de démantèlement de bassins existants à la station d'épuration et de construction d'un bassin d'orage sur la commune de Bouc-Bel-Air