Délibérations

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° D1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° G1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° G2 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° I1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la circulation et du stationnement de véhicules sur le quai Marius Gaudin dans l'avant-port des Goudes pour l'année 2025 et suivantes

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Luis Garro, Directeur Mission NEOMMA au sein de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Nicolas Moutte à Manosque, domicilié au 11 rue d'Isoard - 13001 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Salima Zaffran, Directrice Habitat et Parcours Résidentiels au sein du Pôle Programmation urbaine et sociale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Fabien Grosjean, Directeur Aménagement et Programmation Urbaine au sein du Pôle Programmation urbaine et sociale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Fabienne Maestraggi, Cheffe de service Etudes de Programmation et Montages Opérations au sein de la Direction Aménagement et Programmation Urbaine du Pôle Programmation urbaine et sociale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé