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Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Demande de subvention d'investissement pour les travaux de requalification des déchèteries d'Eguilles et de Meyreuil

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil Départemental, pour la réalisation d'un accès routier en vue de la construction d'une déchèterie professionnelle située sur la commune de Bouc-Bel-Air sur le domaine public du CD13 et pour une occupation temporaire partielle du domaine privé du Département

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'un bail emphytéotique administratif pour la construction et l'exploitation d'une déchèterie professionnelle sur la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation du bilan général technique et financier de la convention fixant les conditions particulières d'intervention de la SPLA pour l'ex-Communauté du Pays d'Aix dans le cadre de l'opération ayant pour objet la sauvegarde et la mise en valeur des espaces naturels de son territoire ayant servi de centre d'enfouissement de déchets ménagers

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Ajustement du projet de reconstruction du centre opérationnel de collecte des ordures ménagères du secteur centre du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Validation du projet d'extension du bassin n°2 de l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois située sur la commune d'Aix-en-Provence et lancement des démarches administratives d'autorisation associées

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation du Plan Métropolitain de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2019-2025

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à la ressourcerie Valtri pour l'année 2020

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à la ressourcerie Elan Jouques pour l'année 2020

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/12/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à la ressourcerie De Fil en Aiguille pour l'année 2020

Résumé

Collecte et traitement des déchets